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 Différentes législations

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MessageSujet: Différentes législations   Différentes législations EmptyVen 5 Mar 2010 - 0:26

Pour les membres du forum habitant ailleurs quand France, vous est-il possible de faire une petite rewieuw de vos législations en vigueur dans vos pays respectifs pour les Armes à Air comprimé.

Cela pourrais être intéressant, pour notre culture personnel.

Pour la France le sujet à bien été expliqué par admin.

Cordialement.
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MessageSujet: Re: Différentes législations   Différentes législations EmptyVen 5 Mar 2010 - 0:33

au canada tout ce qui tire moin vite que 500 Pieds seconde n'est pas un arme a feu. plus puissant ce sont des arme a feu au yeux de la loi.
si il sagit d'une arme de poing ce sont des arme a utilisation restrainte. Rpal requis
une arme semi automatique, ou chargement coup par coup bolt action (verous) a pompe ou a levier avec un canon de plus de 18 Pouces est concidéré comme arme de chasse .donque pal

si l'arme est automatique elle est prohibé
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MessageSujet: Re: Différentes législations   Différentes législations EmptyJeu 15 Avr 2010 - 16:41

pour faire suite a ce post voici la copie de la loi canadienne en date du 15 avr 2010, la loi est sujete a changement vu q'un amandement est presentement en session a la chambre des commune et devrais passé au senat d'ici la fin de la session parlemantaiie de 2010.
http://laws.justice.gc.ca/PDF/Loi/F/F-11.6.pdf
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MessageSujet: Re: Différentes législations   Différentes législations EmptyVen 13 Jan 2012 - 10:34

Pour le canada c'est pire que en france beaucoup d'armes autoriser en france s'on interdit comme l'arbalète
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MessageSujet: Re: Différentes législations   Différentes législations EmptyVen 13 Jan 2012 - 10:56

Bonjour
Pour la Belgique, c est tout autre!
En ce qui concerne les armes de poing, la loi dit qu il faut avoir 18 ans (ou 16 ans accompagné) et que l arme ne dépasse pas 7,5 joules. Maintenant, je n ai jamais vu personne déclarer une arme de poing a plomb qui avait plus de 7,5 joules!
En ce qui concerne les armes d épaules, 18 ans et pas de limite de puissance!
Dans les deux cas, port interdit et transport conformément a celui des armes réelles.
Silencieux interdit (sauf si il fait partie intégrante du canon).
Vision nocturne interdite.
Full auto co2, si assimilé aux armes d autres catégories, interdit! Mais Encore une fois, nos loi sont très restreintes en ce qui concerne le co2
Possibilité de tirer en stand a partir de 16 ans accompagné. A plomb sans licence , le reste avec licence et calibre pas supérieur au 9 mm

Ensuite c est une série de loi plus ou moins floue et nébuleuse. Comme par exemple , l interdiction de tirer dans son jardin!! Mais la , toute les armes, plombs et autres sont englobées!! Donc.... On se marre!! Différentes législations 84415
En fait, nos autorités (police) ne connaissent absolument rien au domaine du co2.Sauf que , maintenant, ils en retrouvent de plus en plus face a eux et sont de plus en plus utilisées pour des braquages.
Il y a donc de grande chance que la loi a ce sujet soit beaucoup plus aboutie dans un avenir proche.
En espérant de t avoir un peu éclairé sur nos coutumes!!

Gregorian Différentes législations 637220 Différentes législations 862462
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MessageSujet: Re: Différentes législations   Différentes législations EmptyVen 13 Jan 2012 - 11:35

De toute façon je pense que ci quelqu'un achète une arme qui dépasse les 10 joules à l'étranger pour l'amener en france il va pas la déclarer ni la réduire faut pas etre c.. non plus ci on achete à l'étranger c'est parce qu'on ne peut pas en france
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MessageSujet: Re: Différentes législations   Différentes législations EmptyVen 13 Jan 2012 - 11:51

Ça me parait logique! Mais quand même, en tout cas pour la France, hors la loi!
Je parlais de la Belgique! En France, j en connais qui ont déclaré ou alors, vite revendu!!
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MessageSujet: Re: Différentes législations   Différentes législations EmptySam 14 Jan 2012 - 0:08

je donne mon avis: je ne comprenai pas le fait de déclarer une ac de +10 joules a ma préfecture mais quand je l ai testée, la puissance est au rendez vous: attention a 20 joules les plombs perdus peuvent blesser a 200 metres
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MessageSujet: Re: Différentes législations   Différentes législations EmptySam 14 Jan 2012 - 6:29

On peut pour l'instant encore acchetter des carabines de + de 10 joules à l'étranger (zone union européenne) et les faire enregistrer en France à condition d'avoir sa licence ou un permis de chasse valide Very Happy
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MessageSujet: Re: Différentes législations   Différentes législations EmptyDim 15 Jan 2012 - 11:09

Mon petit doigt que j ai laissé trainer au Ministere , me dit que la législation va se durcir au niveau Européen et se niveller vers le BAS !....................
Ce ne sera bien sur pas avant les élections et espérons que cela n est qu un projet de plus ?????????????????
Il serait question de passer les AC de plus de 30 joules en 4eme catégorie(entre autre ) ....................
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MessageSujet: Re: Différentes législations   Différentes législations EmptyDim 15 Jan 2012 - 11:19

do85 a écrit:
Mon petit doigt que j ai laissé trainer au Ministere , me dit que la législation va se durcir au niveau Européen et se niveller vers le BAS !....................
Ce ne sera bien sur pas avant les élections et espérons que cela n est qu un projet de plus ?????????????????
Il serait question de passer les AC de plus de 30 joules en 4eme catégorie(entre autre ) ....................
dans le cas ou cela se réalise, ca va se passer comment pour ceux qui en possedent???
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MessageSujet: Re: Différentes législations   Différentes législations EmptyDim 15 Jan 2012 - 11:32

ATTENTION !
Cela reste au domaine du projet , mais bien avancé à ce qu il parait ?????????????????
Certains pays voudraient descendre à 20 hjoules concernant la classification ??????
Maintenant il est bien trop tôt pour dire comment cela se passerait pour ceux qui en détiennent....
L on peut espérer que comme normalement , ceux ci soient autorisés à continuer à detenir ces armes moyennant une déclaration spécifique...........
Mais laissons venir ................Je ne pense pas que l on nous demandera notre avis
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MessageSujet: Re: Différentes législations   Différentes législations EmptyDim 15 Jan 2012 - 11:41

pour ma part, mon arme est a mon nom donc déclarée a la préfecture; il ne faudrait pas qu ils nous imposent un coffre fort comme pour les gros calibres car le plaisir va devenir honéreux.......
on parle encore dans le vide mais je reste méfiant vis a vis de ceux qui nous pondent des lois aberrantes le cul sur leur fauteuil et qui roule a 200 en toute impunité..........
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MessageSujet: Re: Différentes législations   Différentes législations EmptyDim 15 Jan 2012 - 13:23

Qui roulent a 200 est une chose, mais qui font peut être aussi assassiner, et surement pas avec des AC 30 ou 20J...

Ca deviens pénible leurs histoires, j'arrive toujours a garder un certain détachement pour pas souffrir de leur connerie, mais au bout d'un moment il y aura tant de restrictions qu'on pourra même plus pisser debout chez soi, ca va mal finir...
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MessageSujet: Re: Différentes législations   Différentes législations EmptyDim 15 Jan 2012 - 14:42

hithesun a écrit:
Qui roulent a 200 est une chose, mais qui font peut être aussi assassiner, et surement pas avec des AC 30 ou 20J...

Ca deviens pénible leurs histoires, j'arrive toujours a garder un certain détachement pour pas souffrir de leur connerie, mais au bout d'un moment il y aura tant de restrictions qu'on pourra même plus pisser debout chez soi, ca va mal finir...
je n en démords pas, je suis tout a fait daccord avec toi: une révolution se prépare!!! je ne sais pas quand mais tot ou tard le peuple francais va se soulever!!!! et le gouvernement va trembler......... trop de gens en dessous du seuil de pauvreté! aujourd hui, lorsqu une greve est déclenchée dans un certain aéroport, on envoie l armée pour remplacer le personnel!!!! mais ou on va??????
je persiste et je signe en disant que la france va de + en + mal et ce n est que le début.....
a coté de ca, ce matin j ai entendu que les ventes de porsche ont fait un bon de 22% en 2011!!! y a pas un probleme la quand on parle de crise économique.....
désolé je pars sur un sujet que je ne maitrise pas mais qui m insupporte!
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