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 Nouvel Arrêté sur les armes anciennes

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JML19
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MessageSujet: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes   Jeu 13 Sep - 21:13

Bonsoir
Voici le nouvel arrêté sur les armes anciennes => https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037391895&dateTexte=&categorieLien=id
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toyot60
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MessageSujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes   Ven 14 Sep - 12:38

merci pour le lien
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Spartan
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MessageSujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes   Sam 15 Sep - 6:48

Sympa,on s'attend aussi a de nouvelles "joyeuseté" chez nous aussi ,d'ici peut !

® -------> Tireur Sportif, c'est un passionné, pas un cinglé !!!


Le port d'armes,en de bonnes mains,peut sauver des vies.
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JML19
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Date d'inscription : 20/03/2015

MessageSujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes   Sam 15 Sep - 7:58

Bonjour Spartan
Les changements concernent surtout les reproductions d'armes ancienne importées ou non importés et leur contrôle par le Banc national d'épreuve de Saint-Etienne.
Citation :
Article 3
Les armes importées d'un pays tiers à l'Union européenne visées à l'article 2 sont, préalablement à leur mise sur le marché, soumises à l'expertise du Banc national d'épreuve de Saint-Etienne. Cette expertise consiste à vérifier que les armes importées répondent aux conditions fixées par l'article 2.
Les armes historiques et de collection soumises à expertise sont remises ou expédiées au Banc national d'épreuve de Saint-Etienne qui les remet à disposition dès que l'expertise a été effectuée.
A l'issue des opérations prévues au premier alinéa du présent article, le Banc national d'épreuve de Saint-Etienne délivre un procès-verbal d'expertise comportant l'ensemble des éléments nécessaires à l'identification des armes importées.
Article 6
Les reproductions d'armes historiques et de collection fabriquées sur le territoire national sont, préalablement à leur mise sur le marché, soumises à expertise du Banc national d'épreuve de Saint-Etienne. Un exemplaire du procès-verbal d'expertise est remis au fabricant.
Dans l'article 4 il est ajouté une phrase sur les technique modernes utilisées pour les reproductions d'armes anciennes ne tirant pas d'étui métallique.
Citation :
Article 4
Appartiennent au f de la catégorie D les reproductions d'armes historiques et de collection qui répondent à toutes les conditions suivantes :
- elles reprennent l'aspect extérieur, ainsi que les principes de fonctionnement des divers mécanismes des modèles originaux antérieurs au 1er janvier 1900 ;
- elles sont conçues pour l'utilisation de la poudre noire et des balles en plomb et se chargent par la bouche ou par l'avant du barillet ou tirent des munitions avec étui en papier ou en carton et se chargent par la culasse.
Ne relèvent pas du f de la catégorie D les reproductions d'armes historiques et de collection :
- permettant l'utilisation d'une munition avec un étui métallique ;
- construites en recourant à des techniques modernes susceptibles d'améliorer, à la fois, leur durabilité et leur précision.
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Edouard
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MessageSujet: salut   Sam 15 Sep - 15:36

@JML19

Merci! Bierres

@Tous,

Salut, ma petite touche..

Etant un "ramoneur" (fumée blanche et poudre noire Smile  ).

Article 4. Je dois être dans le droit chemin, pas "outlaw", avec mes "zinzin"   lol! .

Classique, poudre, bourre, balles, et, amorçage, puis ... Comme dab...

Mais, pour sur, une conversion (barillet), pour étuis, de D direct à B, aussi sec!

Au passage, un de mes rem (44) canon court, poinçons épreuve, Italienne, et CIP PN.

Bien sur un Lefaucheux en 7mm, ....... affraid lol! Méchant étuis que celui ci!  drunken

Ect ..... Enfin bref, ....

La loi, que nul n'est censé ignorer!

Nous ne sommes pas des sauvages si j'ose! (sauf pour les mouches)

Allez tous, cheers  A+

Amicalement Edouard
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cromagnon 07
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MessageSujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes   Dim 16 Sep - 8:05

hello vieux sauffache  Very Happy  
il n'y a pas de repro dans les armes a broches ,ils sont tous d'époque meme les quincailleries Belges  lol!  donc pas de soucis de ce coté 
bien amicalement
cro
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Spartan
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MessageSujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes   Dim 16 Sep - 16:54

Non mais ça va allé "quincailleries belges" 

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cromagnon 07
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MessageSujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes   Lun 17 Sep - 21:07

@Spartan a écrit:
Non mais ça va allé "quincailleries belges" 
bin je n'ai rien inventé a ce sujet  lol! 
c'est la réputation de beaucoup d'armes du 19 eme et début 20 eme siècle en provenance de Belgique . bon il y'en avait aussi de très bonnes . ne nous fâchons pas hein  lol! 
bien amicalement
cro 
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Spartan
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MessageSujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes   Mar 18 Sep - 18:12

Wink lol!

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hithesun
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MessageSujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes   Sam 22 Sep - 16:53

Tu va nous vexer notre Belge !!! lol!

Bon faut dire oui que de cette époque il y a pas mal de quincaillerie, mais après vous vous êtes vachement rattrappé jusqu'a dépasser nombre d'autres fabricants 

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« On rencontre quelquefois son destin sur la route qu'on a pris pour l'éviter »
("Personne")
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MessageSujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes   

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