| Nouvel Arrêté sur les armes anciennes | |
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Auteur | Message |
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Invité Invité
| Sujet: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes Jeu 13 Sep - 21:13 | |
| Bonsoir Voici le nouvel arrêté sur les armes anciennes => https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037391895&dateTexte=&categorieLien=id |
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toyot60 Moderateur
Nombre de messages : 2862 Age : 63 Localisation : vallée de l'oise Date d'inscription : 17/10/2011
| Sujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes Ven 14 Sep - 12:38 | |
| merci pour le lien |
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spartan Moderateur
Nombre de messages : 15915 Age : 66 Localisation : Aux trois frontières. Date d'inscription : 11/04/2011
| Sujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes Sam 15 Sep - 6:48 | |
| Sympa,on s'attend aussi a de nouvelles "joyeuseté" chez nous aussi ,d'ici peut ! ® -------> Tireur Sportif, c'est un passionné, pas un cinglé !!!
Droit sur la cible.
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Invité Invité
| Sujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes Sam 15 Sep - 7:58 | |
| Bonjour Spartan Les changements concernent surtout les reproductions d'armes ancienne importées ou non importés et leur contrôle par le Banc national d'épreuve de Saint-Etienne. - Citation :
- Article 3
Les armes importées d'un pays tiers à l'Union européenne visées à l'article 2 sont, préalablement à leur mise sur le marché, soumises à l'expertise du Banc national d'épreuve de Saint-Etienne. Cette expertise consiste à vérifier que les armes importées répondent aux conditions fixées par l'article 2. Les armes historiques et de collection soumises à expertise sont remises ou expédiées au Banc national d'épreuve de Saint-Etienne qui les remet à disposition dès que l'expertise a été effectuée. A l'issue des opérations prévues au premier alinéa du présent article, le Banc national d'épreuve de Saint-Etienne délivre un procès-verbal d'expertise comportant l'ensemble des éléments nécessaires à l'identification des armes importées. Article 6 Les reproductions d'armes historiques et de collection fabriquées sur le territoire national sont, préalablement à leur mise sur le marché, soumises à expertise du Banc national d'épreuve de Saint-Etienne. Un exemplaire du procès-verbal d'expertise est remis au fabricant.
Dans l'article 4 il est ajouté une phrase sur les technique modernes utilisées pour les reproductions d'armes anciennes ne tirant pas d'étui métallique. - Citation :
- Article 4
Appartiennent au f de la catégorie D les reproductions d'armes historiques et de collection qui répondent à toutes les conditions suivantes : - elles reprennent l'aspect extérieur, ainsi que les principes de fonctionnement des divers mécanismes des modèles originaux antérieurs au 1er janvier 1900 ; - elles sont conçues pour l'utilisation de la poudre noire et des balles en plomb et se chargent par la bouche ou par l'avant du barillet ou tirent des munitions avec étui en papier ou en carton et se chargent par la culasse. Ne relèvent pas du f de la catégorie D les reproductions d'armes historiques et de collection : - permettant l'utilisation d'une munition avec un étui métallique ; - construites en recourant à des techniques modernes susceptibles d'améliorer, à la fois, leur durabilité et leur précision.
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Invité Invité
| Sujet: salut Sam 15 Sep - 15:36 | |
| @JML19Merci! @Tous, Salut, ma petite touche.. Etant un "ramoneur" (fumée blanche et poudre noire ). Article 4. Je dois être dans le droit chemin, pas "outlaw", avec mes "zinzin" . Classique, poudre, bourre, balles, et, amorçage, puis ... Comme dab... Mais, pour sur, une conversion (barillet), pour étuis, de D direct à B, aussi sec! Au passage, un de mes rem (44) canon court, poinçons épreuve, Italienne, et CIP PN. Bien sur un Lefaucheux en 7mm, ....... Méchant étuis que celui ci! Ect ..... Enfin bref, .... La loi, que nul n'est censé ignorer! Nous ne sommes pas des sauvages si j'ose! (sauf pour les mouches) Allez tous, A+ Amicalement Edouard |
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cromagnon 07 Maitre de tir
Nombre de messages : 2268 Age : 65 Localisation : ardeche Date d'inscription : 31/01/2016
| Sujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes Dim 16 Sep - 8:05 | |
| hello vieux sauffache il n'y a pas de repro dans les armes a broches ,ils sont tous d'époque meme les quincailleries Belges donc pas de soucis de ce coté bien amicalement cro |
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spartan Moderateur
Nombre de messages : 15915 Age : 66 Localisation : Aux trois frontières. Date d'inscription : 11/04/2011
| Sujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes Dim 16 Sep - 16:54 | |
| Non mais ça va allé "quincailleries belges" ® -------> Tireur Sportif, c'est un passionné, pas un cinglé !!!
Droit sur la cible.
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cromagnon 07 Maitre de tir
Nombre de messages : 2268 Age : 65 Localisation : ardeche Date d'inscription : 31/01/2016
| Sujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes Lun 17 Sep - 21:07 | |
| - Spartan a écrit:
- Non mais ça va allé "quincailleries belges"
bin je n'ai rien inventé a ce sujet c'est la réputation de beaucoup d'armes du 19 eme et début 20 eme siècle en provenance de Belgique . bon il y'en avait aussi de très bonnes . ne nous fâchons pas hein bien amicalement cro |
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spartan Moderateur
Nombre de messages : 15915 Age : 66 Localisation : Aux trois frontières. Date d'inscription : 11/04/2011
| Sujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes Mar 18 Sep - 18:12 | |
| ® -------> Tireur Sportif, c'est un passionné, pas un cinglé !!!
Droit sur la cible.
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Invité Invité
| Sujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes Sam 22 Sep - 16:53 | |
| Tu va nous vexer notre Belge !!! Bon faut dire oui que de cette époque il y a pas mal de quincaillerie, mais après vous vous êtes vachement rattrappé jusqu'a dépasser nombre d'autres fabricants |
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| Sujet: Re: Nouvel Arrêté sur les armes anciennes | |
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